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Marques déposées par l'association loi 1901 Syndicat AOC Faugères
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GRANDS VINS DE NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANDS VINS DE NATURE
Syndicat AOC Faugères, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4371864
Date de dépôt :
27/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2027
GRANDS VINS DE NATURE de Syndicat AOC Faugères

Présentation de la marque GRANDS VINS DE NATURE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2017 par l'association loi 1901 Syndicat AOC Faugères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDS VINS DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Syndicat AOC Faugères domicilié(e) 4 rue de la poste - 34600 - FAUGERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 917 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. HERMIONE SANCHEZ CENES domicilié(e) 4 RUE DE LA POSTE - 34600 - FAUGERES - France.

La marque GRANDS VINS DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS VINS DE NATURE arrivera à expiration en date du 27 juin 2027.

Syndicat AOC Faugères a également déposé les autres marques suivantes : GRAND TERROIR DE SCHISTE , Faugères, Nature schiste , FAUGERES, GRANDS VINS DE NATURE


Syndicat AOC Faugères, Association loi 1901 - 4 rue de la poste - 34600 - FAUGERES - France - SIREN 388917684


Mme. HERMIONE SANCHEZ CENES - 4 RUE DE LA POSTE - 34600 - FAUGERES - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.